Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDP Holding
/
EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION
HDP Holding, SAS

Numéro de dépôt :
4087618
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2024
EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION de HDP Holding

Présentation de la marque EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION

Déposée par voie électronique le 29 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HDP Holding auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HDP Holding domicilié(e) 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 602 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HDP Holding, M. PASCAL CHATONNET domicilié(e) 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELL PHYTOCHECK AU-DELA DES EXIGENCES DE LA REGLEMENTATION est expirée depuis le 29 avril 2024.

HDP Holding a également déposé les autres marques suivantes : MARCHES DE PROVENCE , EXCELL + LABEXCELL.COM , +NATURE - PESTICIDES BY EXCELL , NOBLE OAK , + NATURE BY EXCELL


HDP Holding, SAS - 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 501602734


HDP Holding, M. PASCAL CHATONNET - 13 Rue Nicolas Beaujon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 27 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719869 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-03-27

Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779245 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Inscription le 26 mars 2020 - Changement de nom, de dénomination n°783490 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-26

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques.